Acerta soutient votre projet pilote
Vous avez des questions sur la mise en place d’un projet pilote d’organisation du travail innovante et sur le soutien qu’Acerta peut vous apporter ? Contactez-nous à l’adresse info.consult@acerta.be.
Votre organisation cherche de nouvelles manières d’organiser son travail ? Vous aspirez à une situation gagnant-gagnant en termes de qualité de l’organisation et de qualité du travail ? Vous avez alors peut-être droit à une subvention. Le Conseil national du travail a mis en place, en coopération avec le SPF Emploi, une subvention des projets pilotes en matière d’organisation du travail innovante. Un nouveau concept que nous nous faisons un plaisir de vous expliquer.
En tant qu’organisation du travail innovante, vous aspirez à une situation gagnant-gagnant en termes de qualité de l’organisation et de qualité du travail. Vous pouvez ainsi stimuler l’emploi au sein de votre entreprise et le bien-être de vos collaborateurs.
Les projets pilotes d’organisation du travail innovante doivent avoir pour objectifs directs :
Quelques exemples:
La demande d’une subvention pour une organisation du travail innovante est subordonnée à plusieurs conditions :
Il existe en outre des critères de qualité :
La durée des projets s’élève à 18 mois au maximum.
Le montant forfaitaire de la subvention s’élève à 15 000 euros par projet. Dans le cas d’un projet introduit par une (sous-)commission paritaire, le montant maximal de la subvention s’élève à 45 000 euros.
La subvention est versée en deux fois. Une première tranche de 50 % du montant est accordée avant le 30 novembre. La seconde tranche de 50 % est versée au plus tard le 30 juin de l’année qui suit la demande de subvention.
Et ce à condition que le demandeur ait communiqué au plus tard le 30 avril de cette année au SPF Emploi un rapport final d’évaluation détaillé ainsi qu’un certain nombre de pièces financières justificatives. L’évaluation ou l’état des lieux intermédiaire concernant les progrès du projet doit être transmis(e) par l’accompagnateur de projet.
La demande de subvention peut être introduite entre le 1er avril et le 31 mai 2024.
La demande de subvention se fera par voie électronique. Ce n'est qu'à partir du 1er avril 2024 que vous pourrez également transmettre le formulaire de demande de subvention par voie électronique.
Il est essentiel que vous consultiez le superviseur du projet ou l'organisation accompagnatrice et que vous coopériez avec eux avant de remplir le formulaire de demande, car des informations sur le projet au sein de l'entreprise et sur l'organisation accompagnatrice doivent être incluses dans le formulaire de demande.
Après le dépôt de la demande, la décision d'éligibilité de votre organisation à la subvention vous sera notifiée avant le 30 septembre.
En tant que maître d'œuvre, Acerta Consult peut préparer et introduire une demande de subvention avec votre organisation. Notre équipe multidisciplinaire d'experts en RH accompagne votre organisation de A à Z dans l'élaboration et la mise en œuvre d'actions appropriées pour atteindre les objectifs prédéfinis et contrôler la cohérence de ces actions.
Vous avez des questions sur la mise en place d’un projet pilote d’organisation du travail innovante et sur le soutien qu’Acerta peut vous apporter ? Contactez-nous à l’adresse info.consult@acerta.be.